Conditions générales de vente

Version du [date] · applicable aux commandes passées à partir de cette date

1. Le vendeur

Dearly est le nom commercial de Achraf Benali, entreprise individuelle (personne physique).
[adresse], Belgique · contact@dearlygiftbox.com · [téléphone] · numéro d'entreprise (BCE) : [numéro BCE].
Dans ces conditions, « nous » désigne Dearly ; « vous », la personne qui passe commande.

2. Champ d'application

2.1. Ces conditions s'appliquent aux achats faits sur dearlygiftbox.com par des consommateurs, c'est-à-dire des personnes qui achètent à titre privé. Pour commander, il faut être majeur. Pour des cadeaux d'entreprise, contactez-nous avant de commander.
2.2. Nous vendons et livrons uniquement en Belgique.
2.3. Vous acceptez ces conditions avant de commander, en cochant la case prévue. La version qui s'applique à votre commande est celle que vous avez acceptée. Nous l'enregistrons avec votre commande et vous l'envoyons en PDF avec l'e-mail de confirmation.
2.4. Le contrat est conclu en français.

3. Les coffrets et les produits

3.1. Un coffret réunit des produits de marques que nous revendons (beauté, fleurs séchées, accessoires, peluche), une boîte, une carte avec votre message et, pour certains coffrets, un album rempli de vos photos. Sa composition exacte (marque, produit, contenance, teinte) figure sur la page du coffret et dans votre panier, avant le paiement.
3.2. Les produits sont livrés dans leur emballage d'origine. Nous ne les ouvrons pas et ne modifions pas leur étiquetage.
3.3. Les fleurs séchées sont un produit naturel : leurs nuances et leur forme varient légèrement d'un bouquet à l'autre. Les couleurs peuvent aussi paraître un peu différentes selon votre écran.
3.4. Avant d'offrir un produit de beauté, consultez la liste de ses ingrédients et ses précautions d'emploi sur sa page, surtout en cas d'allergie connue.
3.5. Nous ne remplaçons jamais un produit sans votre accord. Si un produit manque après votre paiement, nous vous écrivons dans les [2] jours ouvrables. Vous choisissez alors entre un produit de remplacement, que vous acceptez expressément, et le remboursement du produit manquant ou de toute la commande, au plus tard 14 jours après votre réponse. [EXEMPLE]

4. La carte et votre note

4.1. Votre message (300 caractères au plus) est [recopié à la main | imprimé] [Décision] sur la carte glissée dans le coffret.
4.2. Le contenu du message relève de votre responsabilité. Nous pouvons refuser un message injurieux, menaçant, harcelant, diffamatoire, haineux ou discriminatoire, sexuellement explicite, publicitaire, ou qui contient les coordonnées d'une autre personne. Nous vous écrivons alors dans les 24 heures pour le modifier. Sans réponse de votre part dans les [2] jours ouvrables, [nous envoyons le coffret avec une carte sans message | nous annulons la commande et vous la remboursons intégralement]. [Décision] [EXEMPLE]
4.3. Nous lisons votre message uniquement pour le reporter sur la carte.
4.4. La note destinée à notre équipe nous aide à préparer le coffret. Une demande qui changerait la composition, le prix ou le délai ne s'applique qu'après notre confirmation écrite.

5. L'album photo

5.1. Pour un coffret avec album, vous envoyez 10 à 12 photos (JPEG, PNG ou WebP, 8 Mo au plus chacune) avant d'ajouter le coffret au panier. Nous les imprimons au format [format des tirages] et les plaçons dans l'album dans l'ordre que vous avez choisi.
5.2. Le rendu dépend de vos fichiers : une photo floue, sombre ou de petite taille donne un tirage flou, sombre ou pixelisé. Si une photo nous paraît inadaptée, nous vous prévenons avant l'impression.
5.3. Vous nous confirmez que vous avez le droit d'utiliser ces photos, et que les personnes reconnaissables (ou les parents d'un enfant) ne s'opposent pas à leur impression dans un album privé.
5.4. Nous refusons une photo manifestement illicite et pouvons la signaler aux autorités compétentes. Nous vous demandons alors une autre photo ou, à défaut, nous annulons l'album et vous le remboursons. [EXEMPLE]
5.5. Vos photos servent uniquement à fabriquer votre album (voir notre politique de confidentialité).
5.6. L'album rempli de vos photos est fabriqué pour vous : il est exclu du droit de rétractation (article 10). Il reste couvert par la garantie légale (article 11).

6. Prix

6.1. Les prix sont indiqués en euros et sont des prix tout compris : produits, boîte choisie, carte et, le cas échéant, album.
6.2. TVA non applicable : régime particulier de franchise des petites entreprises. [EXEMPLE : mention à confirmer par le comptable]
6.3. Livraison en Belgique : offerte pour toute commande passée au plus tard le 31 décembre 2026 à 23 h 59 (heure de Bruxelles). Pour les commandes passées ensuite : [tarif après le 31/12]. Les frais de livraison sont toujours affichés avant le paiement.
6.4. Aucun supplément n'est demandé selon le moyen de paiement.
6.5. Vous payez le prix affiché dans le récapitulatif au moment de votre commande.

7. Commande et conclusion du contrat

7.1. Les étapes :

1. vous choisissez un coffret ou composez le vôtre, puis vous le personnalisez (boîte, carte, photos de l'album) ;
2. dans votre panier, vous vérifiez vos coffrets et le récapitulatif (contenu, prix total, livraison, droit de rétractation, garantie légale) ; vous pouvez tout corriger jusqu'au bouton de commande ;
3. vous acceptez ces conditions en cochant la case prévue, puis vous cliquez sur « Commande avec obligation de paiement » ;
4. sur la page sécurisée de Stripe, vous indiquez l'adresse de livraison en Belgique et vous payez ; vous pouvez encore corriger l'adresse ou revenir au panier ;
5. nous vous envoyons l'e-mail de confirmation.
   7.2. La page de paiement reste valable 30 minutes. Les articles de votre commande vous sont réservés pendant ce temps.
   7.3. Le contrat est conclu quand Stripe confirme votre paiement. Si le paiement échoue, si vous quittez la page de paiement ou si elle expire, aucune commande n'est passée et rien n'est débité. [EXEMPLE : moment de conclusion à valider]
   7.4. Une commande est livrée à une seule adresse. Pour offrir des coffrets à plusieurs personnes, passez une commande par adresse.
   7.5. Nous conservons votre commande, la version de ces conditions que vous avez acceptée et la date de votre acceptation. Vous pouvez en demander une copie à contact@dearlygiftbox.com.

8. Paiement

8.1. Vous payez par Bancontact ou par carte bancaire, sur la page sécurisée de notre prestataire Stripe. Nous n'avons jamais accès à vos données de carte.
8.2. Le montant est débité au moment du paiement.

9. Livraison

9.1. Nous livrons en Belgique, au choix : en point relais ou en locker Mondial Relay, choisi dans le panier ; ou à domicile, en express, par bpost, à l'adresse que vous indiquez (la vôtre ou celle de la personne à qui vous offrez le coffret).
9.2. Délais, expédition comprise (sous 2 jours ouvrables) : 3 à 5 jours ouvrables en point relais ou en locker, 1 à 3 jours ouvrables en express ; un jour de plus pour un coffret avec album. Une commande qui contient un coffret enfant part en une fois, sous 10 jours ouvrables : jusqu'à 13 jours ouvrables en point relais ou en locker, 11 en express. Sauf accord différent, nous livrons au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat.
9.3. Si nous ne livrons pas dans le délai prévu, vous pouvez nous demander de livrer dans un délai supplémentaire adapté. Si nous ne le respectons pas, vous pouvez mettre fin au contrat ; nous vous remboursons alors sans retard. Si nous refusons de livrer, ou si une date de livraison était essentielle et que vous nous l'aviez fait savoir avant de commander, vous pouvez mettre fin au contrat immédiatement.
9.4. Le risque de perte ou de détérioration vous est transféré quand vous, ou la personne que vous avez désignée (autre que le transporteur), prenez physiquement possession du coffret.
9.5. Le colis ne contient ni prix ni facture. Il contient une courte note qui informe la personne livrée de l'usage de son nom et de son adresse.
9.6. Si le colis nous revient parce que l'adresse était incomplète ou erronée, ou parce qu'il n'a pas été retiré, nous vous contactons pour un nouvel envoi, dont les frais sont à votre charge. [EXEMPLE]
Les détails pratiques (absence, colis abîmé, suivi) figurent sur la page Livraison.

10. Droit de rétractation

[Insérer ici, mot pour mot, les sections « Le droit de rétractation », « Effets de la rétractation », « Ce qui ne peut pas être repris », « Renvoyer une partie d'un coffret » et « Un cadeau : qui peut renoncer ? » de la page Retours et rétractation, puis le modèle de formulaire de rétractation.]

11. Garantie légale

[Insérer ici, mot pour mot, les sections « Combien de temps ? » à « Garantie et rétractation : deux droits différents » de la page Garantie légale.]

12. Responsabilité

Nous répondons de nos obligations conformément à la loi. Rien dans ces conditions ne limite vos droits légaux, ni notre responsabilité en cas de faute intentionnelle ou grave, ou de dommage corporel.

13. Données personnelles

Nous utilisons vos données, celles de la personne à qui vous offrez le coffret et les photos de l'album comme l'explique notre politique de confidentialité.

14. Questions et réclamations

14.1. Écrivez-nous à contact@dearlygiftbox.com ou appelez le [téléphone] ([jours et heures]). Nous accusons réception de votre réclamation dans les 2 jours ouvrables et vous répondons dans les [15] jours. [EXEMPLE : délais à fixer]
14.2. [Décision : garder une seule option]
Option A, si vous vous engagez : « Si vous n'avez pas trouvé de solution satisfaisante en nous contactant, nous nous engageons à tenter de dégager une solution via une entité qualifiée pour le règlement des litiges de consommation. Dans notre cas, l'entité compétente est le Service de médiation pour le consommateur : North Gate II, boulevard du Roi Albert II 8, boîte 1, 1000 Bruxelles · 02 702 52 20 · contact@mediationconsommateur.be · www.mediationconsommateur.be. »
Option B, sans engagement : « Si nous ne trouvons pas de solution ensemble, vous pouvez vous adresser au Service de médiation pour le consommateur (mêmes coordonnées), qui vous informera sur vos droits. Nous vous dirons alors si nous acceptons de participer à une médiation. »

15. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux que désigne la loi.

16. Modification et validité

16.1. Nous pouvons modifier ces conditions pour les commandes futures. Votre commande reste soumise à la version que vous avez acceptée.
16.2. Si une clause est déclarée nulle, les autres restent applicables.