Retours et rétractation
Dernière mise à jour : [date]
En bref
- Vous avez 14 jours pour renoncer à votre commande, sans donner de raison. Vous pouvez aussi y renoncer avant de l'avoir reçue.
- Ces 14 jours commencent le lendemain du jour où vous, ou la personne à qui vous offrez le coffret, le recevez.
- Le plus simple : Renoncer au contrat ici. Vous recevez aussitôt un accusé de réception par e-mail.
- Les frais de renvoi sont à votre charge. [Décision : ou « Nous prenons en charge les frais de renvoi. »]
- Nous vous remboursons dans les 14 jours, avec le même moyen de paiement, sans frais.
- Ne peuvent pas être repris : l'album rempli de vos photos, et un produit cosmétique scellé dont le scellé a été rompu après la livraison.
Le droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien. Si votre commande comprend plusieurs coffrets livrés séparément, il expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien. Le tiers désigné par vous peut être la personne à qui vous offrez le coffret.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier (Achraf Benali, Dearly, [adresse], [téléphone], contact@dearlygiftbox.com) votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous mais ce n'est pas obligatoire.
Vous pouvez aussi utiliser notre fonction en ligne « Renoncer au contrat ici », présente en bas de chaque page et dans nos e-mails pendant tout le délai de rétractation, sans compte client. Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons sans délai un accusé de réception de la rétractation sur un support durable (par courriel), avec la date et l'heure de votre déclaration.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.
Effets de la rétractation
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Vous devrez renvoyer ou rendre le bien à Achraf Benali, Dearly, [adresse de retour], sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.
Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. [Décision : ou « Nous prendrons en charge les frais de renvoi du bien. »]
Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.
Pour les commandes passées jusqu'au 31 décembre 2026, la livraison est offerte : il n'y a pas de frais de livraison à rembourser.
Ce qui ne peut pas être repris
- L'album rempli de vos photos. Il est fabriqué avec vos photos, pour vous : c'est un bien nettement personnalisé, exclu du droit de rétractation (Code de droit économique, art. VI.53, 3°). [EXEMPLE]
- Un produit cosmétique scellé dont le scellé a été rompu après la livraison, par vous ou par la personne qui a reçu le coffret. Par scellé, on entend un film, un opercule, un sachet fermé, une bague ou une étiquette d'inviolabilité. Ce produit ne peut plus être repris, pour des raisons de protection de la santé et d'hygiène (art. VI.53, 5°). Tant que le scellé est intact, le produit peut être renvoyé. La page de chaque produit indique s'il est scellé. [EXEMPLE pour « ou par la personne qui a reçu le coffret »]
Tout le reste peut être renvoyé : peluche, bouquet de fleurs séchées, tote bag, trousse, boîte, et produits cosmétiques sans scellé d'origine. Un cosmétique sans scellé qui a servi reste retournable. Nous pouvons toutefois retenir le montant de sa dépréciation, qui peut aller jusqu'à son prix s'il ne peut plus être vendu. [EXEMPLE]
Ces deux exceptions ne touchent pas la garantie légale : un album ou un produit défectueux reste couvert.
Renvoyer une partie d'un coffret
Vous pouvez renoncer à une partie seulement de votre commande : un coffret parmi plusieurs, ou certains articles d'un coffret.
- Coffret que vous avez composé : chaque article est remboursé à son prix affiché dans votre commande.
- Coffret prêt à offrir : son prix est réparti entre ses articles en proportion de leurs prix unitaires dans « Composer mon coffret » le jour de votre commande. Part remboursée = prix payé pour le coffret × prix unitaire de l'article renvoyé ÷ somme des prix unitaires de tous les articles du coffret, arrondie au centime supérieur. [La part de chaque article figure dans votre e-mail de confirmation. À mettre en place, sinon supprimer cette phrase.]
- Suppléments ajoutés à un coffret (crayon, album) : remboursés à leur prix affiché, sauf l'album rempli de photos, qui ne peut pas être repris.
- Boîte et carte : la boîte basique et la carte sont incluses sans prix distinct. Le supplément du coffret rose (1 €) est remboursé si vous renvoyez la boîte. Inutile de renvoyer la carte.
Exemple : coffret « Petite attention » payé 39,90 €. Prix unitaires : huile 14,90 €, bouquet 9 €, peluche 20 €, soit 43,90 €. Pour la peluche renvoyée : 39,90 × 20 ÷ 43,90 = 18,18 €.
Un cadeau : qui peut renoncer ?
Le droit de rétractation appartient à la personne qui a passé et payé la commande. Le remboursement lui est versé, sur le moyen de paiement utilisé. Si vous avez reçu le coffret en cadeau et souhaitez le renvoyer, parlez-en à la personne qui vous l'a offert : c'est elle qui doit nous informer, dans le délai.
Comment renvoyer ?
- Informez-nous de votre décision : fonction en ligne, e-mail, courrier ou formulaire ci-dessous.
- Emballez les articles avec soin : le bouquet est fragile, et un produit encore scellé doit le rester. Nous vous conseillons de réutiliser l'emballage d'origine, sans que ce soit obligatoire.
- Glissez votre référence de commande dans le colis.
- Envoyez-le à [adresse de retour]. Un envoi avec suivi est conseillé ; gardez la preuve d'envoi.
Modèle de formulaire de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
— À l'attention de Achraf Benali, Dearly, [adresse], contact@dearlygiftbox.com :
— Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de service (*) ci-dessous :
— Commandé le (*)/reçu le (*) :
— Nom du (des) consommateur(s) :
— Adresse du (des) consommateur(s) :
— Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
— Date :
(*) Biffez la mention inutile.
Pour nous aider, vous pouvez ajouter la référence de la commande et, si vous ne renoncez qu'à une partie, les articles concernés (facultatif).